Mentions légales

• Editeur du site
  Chambre de Commerce et d’Industrie de Châlons-en-Champagne, Vitry-le-François, Sainte-Ménehould
  2 rue de Chastillon - BP 533
  51010 CHALONS-EN-CHAMPAGNE CEDEX

• Réalisation éditoriale
  Directeur de la publication : Michel Gobillot, Président de la CCI de Châlons-en-Champagne, Vitry-le-François, Sainte-Ménehould
  Rédacteur en chef : Gabriel Francart, Directeur Général
  Webmaster : Roseline BASTIEN

• Prestataire d’hébergement
  BYSOFT International
  2 rue des Nonettes
  77000 MELUN
  Tél : 01 64 81 18 48 - Fax : 01 64 37 60 98
  www.bysoft.fr

• Licence d’accès et d’utilisation - Respect des droits d’auteur
  Ce site est destiné à votre information. Vous disposez d’un droit d’utilisation, à des fins exclusivement personnelles et non commerciales, des informations qui y sont contenues.
  Vous n’êtes donc pas autorisé à modifier, distribuer, transmettre, diffuser, représenter, reproduire, publier, transférer ou vendre tout ou partie de ce site, tout document téléchargé à partir de ce site ou toutes listes de liens obtenues à partir de ce site, ni à créer des oeuvres dérivées de ces documents ou listes de liens, sauf accord particulier et préalable conclu avec l’éditeur et/ou l’auteur.

• Protection de la vie privée et confidentialité
  Nous faisons réaliser un suivi de la fréquentation de notre site.
  Nous n’utilisons pas d’applet Java. Les cas de collecte d’informations nominatives sont limitées à la procédure d’abonnement (listes de diffusion...) et à celle vous permettant de nous transmettre une question, une demande, une remarque...
  Sauf opposition expresse de votre part, les données nominatives vous concernant sont intégrées dans notre fichier clients ; elles peuvent également être intégrées dans les bases de données que nous mettons à la disposition de tiers, notamment sur notre site web. Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit, il vous suffit de nous contacter par mail :
  contactchalonsenchampagne.cci.fr ou par courrier : CCI de Châlons-en-Champagne, Vitry-le-François, Sainte-Ménehould - 2 rue de Chastillon - BP 533 - 51010 CHALONS-EN-CHAMPAGNE CEDEX

• Réserve juridique
  Nous nous efforçons de vous offrir dans ce site une information fiable et actualisée. Mais, malgré tout le soin que nous y apportons, des erreurs ou omissions peuvent survenir. Nous nous efforcerons de corriger les erreurs qui nous seront signalées.
  L’information contenue dans ce site :

• est destinée à vous apporter des indications générales sur les sujets traités ;
• ne constitue pas un conseil personnalisé, de quelque nature qu’il soit (organisationnel, marketing, juridique, fiscal, etc.), lequel conseil personnalisé suppose l’étude et l’analyse de cas particuliers par un professionnel de la spécialité ;
• ne doit pas être utilisée sans les conseils préalables des experts concernés.
  Nous ne pouvons en aucun cas être tenus responsables de l’utilisation et de l’interprétation de l’information contenue sur ce site.

• Absence de garantie
  Nous ne garantissons pas que ce site soit exempt de défaut, d’erreur ou d’omission et qu’il corresponde exactement à l’usage auquel l’utilisateur le destine. Nous ne pouvons en aucun cas être tenus responsables des éventuels défauts, erreurs ou omissions existant dans ce site, et des éventuelles pertes financières ou autres dommages pouvant en résulter.

• Liens hypertextes
  Nous sommes totalement libres de référencer, de ne pas référencer et de supprimer à tout moment le référencement de tel ou tel site. En référençant des sites, nous ne cherchons pas à être exhaustifs ; par conséquent, nos listes de liens, dans quelque rubrique qu’elles soient, ne prétendent en aucun cas à l’exhaustivité.
  Ce site comporte des liens hypertextes vers des sites dont nous avons constaté l’existence en nous y connectant au moment où ils ont été répertoriés et sur lesquels nous avons effectué une vérification rapide. Ces liens hypertextes ont été classifiés selon nos rubriques, en fonction de leur contenu, et, quand elles existent, des indications fournies par les éditeurs.
  Nous ne contrôlons pas les sites que nous référençons, dont la responsabilité relève uniquement de leurs éditeurs. Nous ne garantissons absolument pas le contenu de ces sites, et notamment le caractère véridique des informations qu’ils comportent. En outre, nous ne contrôlons pas la présence éventuelle de virus informatiques dans les sites référencés ; par conséquent, ne pouvons donc en aucun cas garantir que ces sites en soient exempts. Il appartient à chaque internaute d’exercer son libre arbitre en décidant d’accéder à tel ou tel site. Les risques liés à l’utilisation de ces sites incombent donc pleinement à l’utilisateur.
  Le réseau Internet étant constamment en évolution, il est possible qu’un site que nous avons référencé ait été modifié dans son contenu, qu’il ait changé d’adresse ou même disparu. Nous nous assurons régulièrement que les liens sont toujours actifs, mais nous n’effectuons aucun autre contrôle.
  Tout site souhaitant interdire ou limiter son référencement hypertexte peut nous demander de supprimer tout ou partie des liens que nous avons créés vers lui en écrivant par mail à contactchalonsenchampagne.cci.fr ou par courrier à : CCI de Châlons-en-Champagne, Vitry-le-François, Sainte-Ménehould - 2 rue de Chastillon - BP 533 - 51010 CHALONS-EN-CHAMPAGNE CEDEX

• Environnement technique
  Ce site est optimisé pour un affichage en 800 x 600. Il est prévu pour le navigateur Internet Explorer. Il contient des fichiers en format PDF (Portable Document Format). Vous devez disposer d’Acrobat Reader pour les consulter. Acrobat Reader est disponible, gratuitement, sur le site www.adobe.fr.

• Photos
  Les photographies présentes sur ce site font l’objet de droits réservés.

EN SAVOIR PLUS